Chez Vivajob, quand nous parlons de CDI, stage ou intermittence, nous ne parlons pas de contrats de travail. Nous préférons parler de contrats pour travailler. Cela nous permet d’englober une autre réalité et de faciliter le jump de nos jobeurs. Il existe tellement d’autres possibilités ! Utiliser un vocabulaire plus ouvert vous aidera peut-être à trouver une solution atypique, et qui vous ressemble plus ?
Qu’est-ce qu’un contrat de travail ?
Un contrat de travail existe dès qu’un salarié travaille pour un employeur en échange d’une rémunération appelée salaire. Cette relation comporte ainsi une série de droits et d’obligations mutuelles qui sont régies par le droit du travail. Sur le site du ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion, on recense 15 contrats de travail :
- Le contrat de travail à durée indéterminée (CDI) est considéré comme étant la forme normale et générale de la relation de travail
- Le contrat de chantier ou d’opération
- Le contrat à durée déterminée (CDD)
- Le CDD à objet défini est réservé au recrutement d’ingénieurs et de cadres
- Le CDD senior pour certaines personnes de plus de 57 ans
- Le contrat de travail temporaire ou intérim
- Le contrat de travail à temps partiel
- Le travail intermittent
- Le contrat saisonnier
- Le contrat vendanges (et oui, ça existe en France !)
- Les postes d’adultes-relais sont réservés à des personnes d’au moins 30 ans sans emploi pour des missions de médiation sociale et culturelle
- Le titre emploi-service entreprise (TESE), proposé par le réseau des Urssaf
- Le chèque-emploi associatif (CEA) s’adresse à certaines associations et fondations
- Le chèque emploi-service universel (CESU) est un dispositif permettant à un particulier employeur de déclarer et rémunérer des activités de services à la personne
- Le CESU « préfinancé » est un moyen de paiement permettant de rémunérer des services à la personne
Mais vous l’aurez remarqué, les indépendants ne sont pris en compte dans le droit du travail. Il existe donc d’autres types de contrats pour travailler.
Quels sont les autres contrats pour travailler ?
Alors, on parlera bien sûr du contrat le plus utilisé par les freelance : la microentreprise. Ici c’est un contrat commercial qui lie la relation entre l’entreprise et le prestataire. Ils signent un devis et le paiement se réalise par une facture. Ce n’est pas un salaire qui est versé. Les droits et obligations sont différents, car le jobeur et l’entreprise ne sont pas soumis au droit du travail ici.
Ensuite, le gouvernement à mis en place le dispositif 1jeune1solution. Ce dispositif propose des aides, des accompagnements et des emplois.
- Le contrat d’engagement jeune permet d’être indemnisé et accompagné dans la découverte de métiers.
- Les contrats de professionnalisation ou d’apprentissage en alternance école et entreprise.
- Le service civique donne droit à une indemnisation sur les missions de 6 à 12 mois.
- Le volontariat international peut être réalisé en entreprise, c’est le V.I.E.
- Quand le volontariat international a lieu dans une administration, il s’appelle le V.I.A.
Enfin il existe des dispositifs tripartites,
- Le portage salarial est un mélange de contrat de travail et de contrat commercial entre l’entreprise de portage et l’entreprise cliente.
- On retrouve le même système dans l’intérim.
- C’est aussi le cas dans les prêts de main-d’oeuvre entre entreprises. Une entreprise met à disposition un salarié auprès d’une autre entreprise dite utilisatrice. C’est ici que l’on retrouve les E.T.T.P. (entreprises de temps partagé)
En conclusion, il existe beaucoup de façon de travailler et d’être rémunéré pour cela. Et le droit du travail ne contrôle pas toutes ces façons de faire. Donc utiliser un terme comme “Les contrats pour travailler” nous permet d’évoquer cette réalité plus exhaustive. Et peut-être de jumper un jour, qui sait ?
